Démystification du régime d’occupation foncière pour les professionnels de l’humanitaire

QU’EST-CE QUE LE RÉGIME D’OCCUPATION FONCIÈRE, ET POURQUOI EST-IL IMPORTANT POUR LES ACTIVITÉS HUMANITAIRES ?

Le déplacement est fondamentalement un problème lié au logement, à la terre et à la propriété (LTP) et aux ressources naturelles. Il y a déplacement lorsque des personnes sont forcées de quitter leurs foyers, leurs terres et leurs ressources à cause d’un conflit ou d’une catastrophe. Pendant leur déplacement et leur intégration ou à leur retour, la survie de ces personnes dépend souvent de l’accès à un ou plusieurs des éléments suivants :

• Un endroit sûr, sain et stable où habiter (un foyer) ;
• Des matériaux pour construire ou entretenir des abris, ainsi qu’un approvisionnement constant et renouvelable en combustible de cuisson ;
• Un accès constant et fiable à de l’eau propre pour la consommation domestique ;
• La sécurité de l’accès aux terres, aux espaces commerciaux et aux ressources naturelles, et leur utilisation durable, pour produire de la nourriture et assurer les moyens de subsistance

Il n’est pas possible de séparer les terres, les bâtiments, les propriétés et les ressources naturelles des rapports que les personnes entretiennent avec ces éléments. Ils révèlent également beaucoup d’informations sur les relations entre les personnes et au sein des communautés. Pendant les conflits et les déplacements, ces relations peuvent s’affaiblir et se rompre. Parfois, la perte de confiance dans les relations et les institutions qui régissent le logement, la terre et la propriété ou les ressources naturelles contribue aux conflits. Le changement climatique et la dégradation de l’environnement local amplifient beaucoup de ces facteurs et renforcent les obstacles au retour ou à l’intégration.

Il est donc essentiel de comprendre la dimension sociale des LTP et des ressources naturelles pour apporter une aide humanitaire efficace pendant les situations d’urgence et lors de la mise en place de solutions durables. Le régime d’occupation foncière a trait à cette dimension sociale – il décrit la relation des personnes avec une parcelle de terrain donnée, un bâtiment (ou une partie d’un bâtiment), ou avec une ressource naturelle donnée, comme l’eau.

Les outils suivants peuvent être utilisés par les professionnels de l’humanitaire pour mieux comprendre ces relations et, le cas échéant, jouer un rôle dans leur renforcement à l’avenir.